Message d'acceptation

Informations sur les débits, niveaux, hauteurs libres et mouillages mis à disposition sur le site
La Compagnie Nationale du Rhône communique les informations dont elle dispose dans des délais très brefs. Ces informations qui proviennent d'enregistrements automatiques, ne sont ni contrôlées ni validées, elles sont à vérifier et à interpréter sous la seule responsabilité de leurs utilisateurs.
Informations sur les passages de bateaux enregistrés aux écluses du Rhône
Les informations figurant sur le synoptique qui suit, proviennent des enregistrements des passages de bateaux aux écluses saisis par les éclusiers et/ou les opérateurs du Centre de Gestion la Navigation (CGN) dans une base de données. Ces informations sont destinées essentiellement à des fins statistiques. Elles peuvent cependant fournir des indications sur l'état du trafic aux écluses du Rhône.

Les éclusiers et/ou opérateurs CGN ont pour instruction de se concentrer sur la surveillance des éclusages et de faciliter la fluidité du trafic. En conséquence, la saisie des éclusages peut intervenir plusieurs dizaines de minutes après le passage effectif du bateau. Par ailleurs, les informations enregistrées le sont sur la base des déclarations des navigants.
Informations sur les Restrictions de Navigation en Période de Crue (RNPC)
Les informations relatives aux RNPC sont données sur le site Inforhone de la Compagnie Nationale du Rhône en application de la décision n°DEC1/2010/IC et de l’instruction n°INS1/2010/IC du Directeur du Service de la Navigation Rhône-Saône. Je reconnais avoir pris connaissance des conditions de déclaration des RNPC.
Responsabilités
La CNR ne peut en aucun cas être considérée comme responsable du fait de certaines inexactitudes dans les informations relatives aux débits, niveaux, hauteurs libres, mouillages et passages des bateaux. Ces informations n'ont qu'une valeur indicative sans aucune valeur juridique.

Je reconnais avoir pris connaissance des conditions dans lesquelles ces informations sont mises à disposition et je reconnais prendre la responsabilité de l'usage que je pourrais en faire.

J'accepte ces conditions ainsi que  les conditions générales d'utilisation  

Je refuse ces conditions

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